bon ben voilà étant une nouvelle, je ss bien contente qu'il y ait cette rubrique...

petite question: pg 87 du livre de Mr Kutty
je comprends pas le différence entre une décision coulée en force de chose ET décision non encore coulée en force de chose...

merci bcp si quelqu'un a la réponse...


bon bloc!

Soni a écrit:

bon ben voilà étant une nouvelle, je ss bien contente qu'il y ait cette rubrique...

petite question: pg 87 du livre de Mr Kutty
je comprends pas le différence entre une décision coulée en force de chose ET décision non encore coulée en force de chose...

merci bcp si quelqu'un a la réponse...


bon bloc!

décision coulée en force de chose jugée --> Plus de recours possible (délai écoulé ou appel déja effectué), enfin je crois mais pas vraiment sûre!

Merci....

Oui c'est ça une décision coulée en force de chose jugée, ça veut dire que tous les recours ont été épuisés... Donc la décision ne peut plus être modifiée... Pour l'autre, ce n'est pas le cas!

Quelqu'un pourrait m'expliquer dans ses mots pourquoi le dol général n'a plus d'utilité aujourd'hui?
Merci

C'était la question de seconde session de l'année derniière ça...
Si j'ai bien compris (Verifions toujours...) le dol général n'est plus d'utilité parce qu'il a été remplacé par l'erreur invincible puisque les juges s'en servaient uniquement pour acquiter les prévenus dans certaines circonstances lorsqu'ils constataient l'absence de dol général (Que je traduirais volontiers mais imparfaitement par l'absence de volonté "méchante" et/ou "dangereuse" voir de connaissance de transgression de la loi). Mme Roggen précise que cela servait lorsque le droit état considéré comme sacro-saint et que "Nemo censetur ignorare legem" et qu'on ne pouvait envisager d'interprêter la Loi.
Voilà ! J'espère que c'est un peu plus clair pour toi (Et que c'est juste... parce que l'année dernière je me suis planté en répondant à la question (J'avais écrit qu'il avait été remplacé par les causes de justifications...)).

Oui c'est beaucoup plus clair! Merci

C'est bien à 13h au chavanne demain?

Personne pour confirmer?

coucou,
oui je te confirme c'est bien à 13.00 heures à Chavanne...

Merci :-)

Alors.. les questions du jour

Kutty :

Qu'est ce que la théorie de l'ubiquité ? Quel type d'infraction vise t elle ? Quel article du code pénal permet elle d'appliquer et quelles sont les conséquences de cette application (10 pts)
Il a dit ensuite que deux aritcles étaient en question mais un seul valable

Qu'est ce que l'immunité pénale ? Quelles sont ses caractéristiques ? Illustrez par le cas des parlemntaires belges (10 pts)

Roggen ;

Qu'est ce que l'état de nécéssité ? (Définition, conditions d'application, comparez la enfin à la force majeure )

Comment identifiez vous l'élémet moral d'une infraction ? Quels sont les différents types d'élément moral en droit belge ?

Bon franchement Roggen a été cool mais Kuty a cherché la ptite bête avec l'ubiquité, on est que des criminos tain.

Pour l'immunité parlementaire les réponses étaient dans le CP en gros fallait chercher un peu.

Juste un petit message pour dire que les points de droit pénal pour l'année prépa sont sortis. Par contre, à ma connaissance (Perso je les ai pas encore reçu), la faculté de philo ne les a pas encore transmis à ses étudiants (Qui ne sont naturellement pas sur la listes aux valves de crimino).

oui les notes de droit pénal sont bien affichées et c la CATASTROPHE!!!

je vous rassure tt de suite ( pas la peine de faire le déplacement!!)

il n'ya que 2 personnes qui ont réussi (grave non???) pr l'année prépa!!!

je ne sais pas comment les prof font pr coter ms c' la grosse m.... mm pr septembre
sans vouloir être pessimiste!!

Est ce que les profs ont séparé les cotes, ou c'est seulement une cote pour droit penal?? cmt on fait si on en a réussi l'un et pas l autre???

il faut repasser l'ensemble

C'est à quel bâtiment?

Enfin je suis en Infocom...

Les points tiennent compte des deux parties.
Pour Zakary : les point doivent être affiché dans la Faculté à laquelle les étudiants sont inscrits.

Euh sorry, pas Zakary, mais Yannick !

Vous pensiez à moi Mme Veulemans ?

Etat second je suppose... quand on voit l'orthographe... gloup's...

"les point doivent être affiché dans la Faculté à laquelle les étudiants sont inscrits."

AVIS

Date : 19/01/2010 16:25:23 0

Année d'études : EP MA CRIM + 1eMACRIMCO + SOCO + PSYCHO + PHILO + CEPULB

Cours : DROI-C-201A1 : Droit pénal (partim) - M. F. Kuty et Mme Fr. Roggen

VISITE DES COPIES

28 JANVIER DE 11 A 12 H

LOCAL H1304

SEC a écrit:

"les point doivent être affiché dans la Faculté à laquelle les étudiants sont inscrits."

En effet, c'est pourquoi les gens en philo ne les ont toujours pas reçus... Personellement j'ai fait un mail à Mr. Kuty pour les avoir. Il m'a d'ailleurs répondu qu'il les avait envoyés la semaine dernière...
Merci la faculté

Ok ben l'année passée j'ai attendu mars LOL

Toutes les facultés n'ont pas la chance d'avoir un super secrétariat comme le notre ?