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 Questions approfondies de pénologie

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Auré
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MessageSujet: Questions approfondies de pénologie Sam 27 Déc - 12:41

Bonjour tout le monde, est ce qu'il y aurait une bonne âme pour m'éclairer sur le sursis partiel? Quelles différences avec le sursis tout court??


Merci d'avance ................

Very Happy
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Emy
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Sam 27 Déc - 20:42

Alors si j'me souviens bien la différence concerne la détention préventive. L'un l'englobe, l'autre pas. Faut que je relise mes notes pour plus de précisions (genre ce que ça implique au niveau de l'aménagement de la peine)... Max lundi j't'écris la suite (et oui je n'ouvre les cours que le jour prévu... lol!)!
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Charlotte
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Dim 28 Déc - 13:05

En fait je crois que c'est la possibilité pour un juge, lorsqu'il prononce deux peines, de condamner avec sursis uniquement pour l'une des deux, et donc de rendre l'autre exécutive.
Donc par exemple si condamnation à une peine d'amende et une d'emprisonnement : le gars paie son amende mais reste condamné avec sursis à la prison.
Mais je n'en suis pas à la détention préventive, ça renvoie peut être à d'autres choses après... Wink
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Charlotte
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Dim 28 Déc - 20:09

Ah non, il y a sursis partiel pour une même peine aussi c'est à dire que pour une partie de la peine....
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STEF
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Dim 28 Déc - 21:06

La réponse que je donnerais est qu'avant 1964 le sursis partiel n'existait pas et donc le sursis simple ne pouvait pas être donné en jugement à quelqu'un ayant fait de la préventive.
Depuis 64, une personne condamnée à une peine avec sursis peut voir sa période en préventive muée en peine de prison. D'où des jugements genre " condamné à trois ans de prison avec sursis pour tout ce qui dépasse la préventive".
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Lun 29 Déc - 1:39

Ah oui effectivement c'est plus compliqué avec la détention préventive...
mais oui sursis partiel permet de prendre en compte la détention préventive dans la peine mais il n'y a pas de mécanisme de (re)conversion précis, si je me souviens bien, hum...
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Auré
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Lun 29 Déc - 15:48

Merci de vos réponses...Bien que ce soit compliqué ca devient un peu plus claire.....
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Emy
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Mar 30 Déc - 12:20

Si jamais tu peux mettre un message dans le local de mary. Cette question peut profiter à tout le monde je pense...
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Auré
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Mar 30 Déc - 16:18

Oui Stef me l'avait proposé....Mais tout compte fait c'est pas une mauvaise idée.....Monsieur l'administrateur si tu vois ce message, tu peux déplacer la question pour en faire profiter tout le monde....

Merci
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STEF
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MessageSujet: Re: Questions approfondies de pénologie Mar 30 Déc - 20:05

(sujet initialement placé dans session janvier 2009)

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