je ne peux pas aller au dernier cours ... quelqu'un pourrait-il demander au prof ce qu'il faut étuder exactement (les syllabus, les notes (et ce qui est en taille 10 ... ) et nous dire après s'il a donné des consignes pour l'examen ?
un grand merci

No problemo, on postera ca ce soir. Tchou!

Voilà j'ai été demander à Mr Speutels ce qu'il fallait étudier. Il nous a répondu que le support de 197 pages fourni sur internet était plus d'actualité que les deux syllabus mais que celui-ci comprenait beaucoup de matière pour notre culture générale. Il a également ajouté que si nous connaissions déjà tout ce qu'il a dit en cours, il trouverait ça parfait...

merci !

Bonjour,

J'ai une question concernant la responsabilité des personnes morales en droit anglais.

A la page 102 des notes de cours, il est dit qu'il existe plusieurs causes d'exclusion de la responsabilité pénale en droit anglais dont une cause d'exclusion de la responsabilité pénale pour des personnes particulières qui sont le souverain, les enfants et les personnes morales.

J'en avais donc conclu que les personnes morales n'avaient pas de responsabilité pénale comme c'est le cas dans certains pays et il n'y a pas encore si longtemps en belgique.

Mais à la page 106, il est dit qu'en droit anglais la common law a reconnu très tôt la responsabilité pénale des personnes morales.

Pour moi c'est une énorme contradiction, quelqu'un pourrait éclairer ma lanterne?

Merci beaucoup et courage à tous!

en fait en angleterre il y a le principe de responsabilité des personnes morales mais qui s'applique qu'aux sociétés et pas aux autres personnes morales

Merci!

J'avais pas fait le rapprochement!

voici je l'ai passé ce matin, voici mes questions :

- le droit de l'Afrique Noire, + petites questions telles faire un parallèle entre la peine de mort en Afrique et ds le droit Musulman

- la motivation en droit français



Bon courage à tous !!!! :poulettes:

Voilà mes questions de ce matin :
- la responsabilité des personnes morales dans les différents systèmes (ne pas commencer à faire par droit mais par question vus en cours : qu'est ce qu'on entend par personne morale, la question de l'imputabilité, le cumul des responsabilités, les sanctions)

- quelles sont les sanctions administratives en droit chinois et le travail (comme sanction)

- la motivation en droit anglais.

Et euhh je crois que c'est tout....

Allez courage à ceux qui doivent encore le passer. Le professeur est très sympathique et si tu ne sais pas réciter par coeur (comme moi), il t'aide et le résultat est positif ! Courage les amis !!

Les miennes :

- le droit chinois : historique + évolutions

- la peine de mort en Chine (tout expliquer)

- la responsabilité des personnes morales (cf. danwei) en Chine

- les peines administratives en Chine (cf. lao jiao)

- différence entre lao jiao et lao gaï

- légalité des délits et des peines en droit actuel chinois

Les miennes:

- Malades mentaux dans tous les droits
- La religion comme source
- L'idjma
- La motivation en droit français

les miennes:

responsabilité pénale des personnes morales
affaire matutu et situation de la RDC
peine de mort dans les pays arabo-musulman

Bonne m...

J'ai eu
-la récidive dans tous les droits
-les peines de substitution
-les jours-amendes

Bon courage

vous avez tous étudié que les notes du prof ?
il est sympa ? exigeant ?
merci et courage pour le reste

iop!

Bah honnêtement, il ne te laisse pas ds le vent si tu perds le fil, ou si tu galères un peu à sortir les infos. Il t'aidera pas mal, comme avec tout le monde.

Pour ma part, je n'ai étudié que dans les notes corrigées (fichier de 197 pages) et je m'en suis bien tiré. La matière est complète dans ce support, pas de souci à avoir.

Il est moyennement exigent, en ce sens que si tu lui donnes un élément de réponse correct, il va embrayer direct sur autre chose, te poser une autre question, avant que tu puisses évoquer genre les 2 autres points d'une particularité...en gros, il voit que tu connais une partie de la matière, il va un peu plus loin, il ne s'attarde pas.

En résumé, il est sympa, met à l'aise (pas stressant), il est zen, et il pose des questions claires, et tout est simple à retrouver dans ton esprit. Bref, super abordable. En plus, de nombreuses questions retombent svt (genre droit chinois, resp. pén. pers. morales, etc etc)

Moi j'ai eu:

Le droit socialiste et plus particulièrement le droit soviétique et russe post-soviétique + le cas des mineurs délinquants et des récidivistes en Russie post-soviétique.

Les périodes de sûreté en droit français.

evolution du droit sovietique.

-evolution historique
-caracteristiques
-infraction
-rapport avec ecole positiviste et autres dérives totalitaires
-sanction administrative
-travail correctif

Le jour amende

(quoi, où, pourquoi, comment, chez nous oui ou non,etc)

est ce que qqun peut me dire si il faut connaitre les juridictions et leur fonctionnement dans la common law: genre savoir les conditions de recevabilité des recours etc... ou si on connait en gros c bon? ya bcp de petits caractères...

merci à ceux qui pourront m'aider!

Hier il a pas demandé mais si tu connais en gros à mon avis c'est bon. Il est vraiment hyper gentil ce prof!

et pour finir faut conaitre les caracteres 10 ou pas?

Bah faut faire le tri! y'a des trucs en caractère 10 qui sont complètement inutiles, d'autres plus importants...

snif moi qui esperais tt zapper

salut qqun peut me dire s'il fo connaître le projet de Legros? C
vmt le truc le + chiant du cours!!!!!!

Merciiii

Non, a priori, il se fout de tout ca...les projets Legros, en rgle générale, n'ont jamais abouti...de plus, il n'a posé aucune question sur ces parties là. DOnc a mon avis, tu peux, comme moi, laisser ça de côté!

pour ma part, j'y ai fait reference et je pense qu'il a apprecié mais j'imagine que ce n'était que du bonus